Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site
St Denis Motoculture. Toute commande passée sur le site implique
l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations de St Denis Motoculture et de ses
clients dans le cadre de la vente en ligne de matériels de motoculture, d’entretien des
espaces verts, d’outillage, d’accessoires et de pièces détachées.

2. Produits

Les produits proposés sont décrits avec le plus grand soin. Les photographies et
illustrations sont fournies à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences
avec le produit livré selon les évolutions apportées par les fabricants.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison
sont précisés avant la validation de la commande.

4. Commande

Toute commande est considérée comme définitive après réception et confirmation du paiement
par virement bancaire. St Denis Motoculture se réserve le droit d’annuler une commande en
cas d’informations incomplètes ou de circonstances exceptionnelles.

5. Paiement

Les paiements s’effectuent exclusivement par virement bancaire. Les coordonnées bancaires
nécessaires sont communiquées lors de la validation de la commande. L’expédition des
marchandises est effectuée dès confirmation de la réception du paiement.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison
sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la disponibilité des produits
et les contraintes du transporteur.

7. Garantie

Tous les produits vendus bénéficient d’une garantie constructeur. La durée de cette garantie
est généralement indiquée sur la fiche du produit lorsqu’elle est communiquée par le fabricant.

8. Annulation d’une commande

Toute demande d’annulation doit être adressée à notre service client dans un délai maximum
de 48 heures suivant la validation de la commande, et avant son expédition.
Une commande déjà expédiée ne peut plus être annulée.

9. Retours et remboursements

Si un produit reçu est différent de celui commandé ou a été endommagé pendant le transport,
St Denis Motoculture s’engage à reprendre le produit concerné et à procéder à son remboursement
après vérification de la réclamation.

Les conditions détaillées relatives aux retours et aux remboursements sont disponibles sur
notre page « Politique de remboursement et de retours ».

Les remboursements validés sont généralement effectués dans un délai pouvant aller jusqu’à
30 jours après la réception et la validation de la demande.

10. Responsabilité

St Denis Motoculture ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise
utilisation des produits, d’un défaut d’entretien ou d’une utilisation non conforme aux
recommandations du fabricant.

11. Protection des données

Les informations recueillies lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre du
traitement de celles-ci et conformément à notre politique de confidentialité.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.